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Article du Patriote: Congrès des Maires du Rhône

Forum des maires du Rhône à Belleville avec Bernard Fialaire.

Congrès des Maires du Rhône à Belleville

Budget 2013 du Conseil Général – Intervention en séance publique

« Ce n’est pas de gaité de cœur que l’on vote un budget qui s’équilibre par une augmentation d’impôts.

Ce n’est pas une décision facile,

Ce n’est pas un aveu de faiblesse,

C’est une décision responsable. Lire la suite

Signature d’une Convention de partenariat avec les Communautés de communes voisines

Article Le Progrès: Fusion avec la Région de Beaujeu, ma satisfaction

Que cherche Christophe Guilloteau?

Que cherche Christophe GUILLOTEAU en déversant des propos nauséabonds en bureau exécutif du    Conseil Général et en les amplifiant dans la presse ? Il prétend l’avoir fait avec la bénédiction de Michel MERCIER !

J’ai été choqué par cette défécation verbale et le silence complaisant du    Président du Conseil Général. J’ai été en revanche très sensible aux messages de sympathie de la majorité de mes collègues qui prouvent que Christophe Guilloteau n’est pas leur porte parole,    comme il le prétend.

Je n’ignore pas qu’il est président du groupe UMP du Conseil Général mais je    n’assimile pas toute l’UMP, que je respecte, à ce comportement déplorable. Je reste loyal, comme je l’ai toujours été, avec mon camp sans la moindre négociation malgré les sous entendus    malveillants colportés par certains.

Je suis partisan d’un rassemblement des forces du Centre sans lequel    l’alliance de la Droite et du Centre ne pourra rien gagner. Mais je reste vigilant et sans ambigüité contre toute alliance avec le FN. Est-ce, ce qui pose problème à la Droite    Populairede Monsieur Guilloteau ? Pour que la Droite et le Centre s’entendent, il faut d’abord qu’ils se respectent.    Monsieur Guilloteau, de toute évidence ne l’a pas compris.

J’engagerai toutes les procédures prévues par la loi pour faire condamner    les propos de Monsieur Guilloteau. J’ai trop de respect pour ce que devrait être la parole d’un élu de la République pour ne pas la laisser salir de la sorte.

C’est Georges POMPIDOU qui disait : « lorsqu’on lance de la    boue à quelqu’un, quelques fois on l’attrape, quelques fois on le manque, mais on se salit toujours les mains ».

Le budget 2012 du Conseil Général

Pour la 7ème année consécutive le Conseil Général du Rhône n’augmente pas ses impôts. Pourtant la situation financière est tendue compte tenu des dotations d’État qui ne progressent plus comme avant et des péréquations auxquelles est soumis le Département du Rhône en faveur des Départements en difficulté.

Le désendettement se poursuit avec une vigilance particulière et une renégociation constante d’emprunts structurés qui pourraient devenir « toxiques » mais qui pour l’instant ont fait économiser 40 millions d’euros au Département. Le pire n’est jamais sur, aussi il convient de ne pas dramatiser une situation que le Département du Rhône pourrait assumer. Le plus important est de renégocier sans cesse un réaménagement des emprunts avec des conditions stables.

Ce qui a marqué la séance du Conseil Général c’est l’irruption de 250 grévistes sur les 6 000 agents du département qui ont empêché la séance de se dérouler et ont obligé une reprise de 21 heures à 1 heure du matin. De nombreux collégiens étaient présents qui ont vu une triste image du fonctionnement démocratique de notre société.

Le droit de grève doit être respecté, mais une manifestation de grévistes qui représentent 4.5% des agents et qui empêchent l’expression des élus est inadmissible. Comment respecter maintenant des organisations syndicales qui participent aux commissions paritaires, aux avis techniques en vertu de leur légitimité syndicale alors qu’elles ne respectent pas le débat démocratique des élus du peuple. Il faut que les syndicats choisissent entre une attitude révolutionnaire, qui ne respecte rien, et les bénéfices financiers qu’ils tirent de leur représentativité officielle. C’est trop facile d’exiger de la République une reconnaissance et des financements et ne pas en respecter les règles.

Que vont rapporter en instruction civique les collégiens qui assistaient à ce triste spectacle ? Que dire des élèves qui feront du chahut pendant le cours pour couvrir la parole du professeur ? Qu’ils se comportent comme des syndicalistes irresponsables ?

Notre République mérite autre chose que ces comportements qui remettent en cause les équilibres de la vie en société.

 

Rapport Développement Durable – Conseil Général

Le rapport que j’ai présenté à la séance du Conseil Général du 30 mars dernier répond  à plusieurs objectifs :

> il s’agit du 1er rapport de situation de notre collectivité en matière de Développement Durable (D.D), préalable au budget 2012 pour répondre aux nouvelles dispositions du code de l’environnement issues de la loi Grenelle II. 

> ce rapport prend également acte de notre obligation réglementaire d’établir pour le 31 décembre 2012 un Plan Climat Énergie Territorial (PCET) et un bilan de gaz à effet de serre, toujours en application de la loi Grenelle II.

> enfin de soumettre notre avis sur le Schéma Climat Air Énergie (SRCAE) co-piloté par le Préfet et le Président de la Région Rhône-Alpes.

Ce rapport signe un engagement fort de notre collectivité dans la démarche de D.D. Nous ne nous résignons pas à ce que l’avenir soit ce qui doit arriver, nous nous engageons pour qu’il soit ce que nous ferons, ensemble. Nous savons tous que nous vivons la fin d’une ère d’abondance des ressources naturelles qui nous a vu recourir sans retenue à des réserves que nous savons aujourd’hui épuisables. Nous savons tous que l’euphorie et même l’irresponsabilité financière engendrée par ce sentiment de toute puissance a provoqué une crise sans pareil. Le budget que nous avons adopté prend déjà en compte les limites des redistributions que notre collectivité ne pourra désormais accorder, comme par le passé. Plutôt que de gérer comptablement des réductions, le temps est venu de redéfinir ensemble un nouveau projet responsable, raisonnable, « soutenable » pour reprendre le terme qui a inspiré la notion de D.D mais qui doit être une formidable occasion de dessiner un « vivre ensemble » solidaire, épanouissant et rassurant par le respect de ce que nous avons de plus essentielle : la vie. La vie des êtres humains, la vie de tous les êtres vivants et la vie des milieux naturels qui est indispensable aux autres vies.

Notre assemblée ne répond donc pas seulement aux obligations réglementaires de rapport de situation, de PCET ou d’avis sur le SRCAE. Nous proposons une démarche plus vaste d’agenda 21 dans laquelle nous allons nous engager dans les 24 mois qui viennent. Le Grenelle de l’Environnement est né d’une certitude, la certitude que nous ne pouvons pas continuer à prélever plus que a planète ne peut supporter. Mais le Grenelle s’apparente surtout à une méthode qui repose sur un constat simple : aucun corps social aussi puissant soit-il ne peut engager à lui seul une mutation d’une telle ampleur. Le Département doit tenir sa place en faveur d’une gouvernance de D.D.

Il y a déjà 20 ans qu’au sommet de la terre à Rio en 1992, la conférence des Nations Unies sur l’environnement et le développement, (avec la France) a signé une programmation d’actions pour le XXIème siècle, l’agenda 21 et définit les principes qui permettaient de concilier les   3 piliers du développement durable :

–          la protection de l’environnement,

–          l’efficacité économique,

–          l’équité sociale.

Nous n’avons pas attendu ce jour pour prendre en compte ces 3 dimensions mais nous ne sommes pas non plus les « Monsieur JOURDAIN » du Développement Durable qui auraient fait du D.D sans le savoir. Mettre en œuvre des politiques territoriales soutenables ne se résume pas à une simple juxtaposition des 3 dimensions du D.D mais bien à un renouvellement des approches et des modes d’actions. L’ambition du développement durable est de viser 5 finalités à la fois, complémentaires et complexes :

–          dynamiques de développement suivant des modes de production et de consommations responsables,

–          lutte contre le changement climatique et protection de l’atmosphère,

–          cohésion sociale et solidarité entre territoires et entre générations,

–          épanouissement de tous les êtres humains,

–          préservation de la biodiversité, protection des milieux et des ressources.

La démarche qui doit relever de la gouvernance repose sur 5 composantes :

–          participation des acteurs,

–          organisation du pilotage

–          transversalité de l’approche,

–          dispositif d’évaluation partagé,

–          stratégie d’amélioration continue.

Ces modes d’élaboration et de suivi, au centre du D.D, sont indispensables pour donner la parole à tous les acteurs concernés et entendre ceux qui l’ont peu (les plus démunis, les enfants, les générations futures mais aussi ceux dont le handicap ou la dépendance ne permet pas de s’exprimer) et se réinterroger en permanence sur l’efficacité de son action.

Si notre collectivité à bien la culture de ces publics auxquels nous sommes chargés d’assurer la solidarité départementale il nous faut aussi prendre en compte la nature, qui ne s’exprime pas, mais qui peut réagir par des catastrophes, des catastrophes naturelles lorsqu’elle n’est pas prise en compte dans notre développement. Ces catastrophes ont un coût immédiat que nous mesurons bien au regard des sollicitations d’aide que nous ne manquons pas de recevoir mais aussi des conséquences qui peuvent être irréversibles. C’est la mobilisation de tous ces outils dans un objectif visant l’ensemble des finalités qui caractérisent un projet territorial de D.D, ou agenda 21, comme le reflet d’une volonté et d’une vision politique permettant de construire un devenir viable et vivable pour tous.

Le rapport de situation 2011 a pour objet de rendre compte de notre action au regard de la situation en matière de D.D. Pour ce 1er exercice, la description exhaustive à l’échelon départemental n’a pu être établie. Cet état des lieux constitue un objectif à remplir pour accompagner l’élaboration d’une stratégie territoriale de D.D. Il est indispensable de disposer d’indicateurs objectifs pour établir un profil simple et clair du territoire en matière de D.D, actualisables chaque année, permettant de mettre en avant les forces, faiblesses et enjeux sur le département et de cibler là où il est nécessaire d’agir pour apporter des réponses viables aux besoins économiques et sociaux du Rhône.

Nous travaillerons dans le cadre des référentiels d’analyse des enjeux au regard du D.D construit par le Conseil Économique social et environnemental pour accompagner la stratégie nationale de Développement Durable et parallèlement par le Commissariat Général du D.D et la DATAR afin de disposer de référentiels pertinents en fonction de leur capacité à être renseignés à rythme régulier et de la possibilité d’en disposer à différents échelons pour une mise en comparaison.

Les indices suivants seront analysés :

–          indice de santé sociale départementale,

–          indice de bien être humain,

–          indice de vulnérabilité du territoire face au changement climatique,

–          indice de qualité de l’environnement et de préservation des écosystèmes,

–          indice de consommation et de production responsable,

–          indice de gouvernance.

Le Plan Climat Énergie Territorial (PCET) est un document phare de la territorialisation du Grenelle de l’Environnement, il correspond au volet de l’agenda 21 relatif aux enjeux de lutte contre le changement climatique et d’adaptation aux effets de cette évolution. L’obligation de la démarche doit prendre la forme d’un bilan gaz à effet de serre et l’approbation d’un PCET au plus tard le 31 décembre 2012. Ces dispositions législatives doivent permettre à la France d’atteindre ses objectifs en terme :

–          de réduction des émissions de gaz a effet de serre de 20 % des émissions en 2020 par rapport à 1990 pour l’Union Européenne et  17 % pour la France,

–          de maitrise de la demande énergétique : baisse de 20 % de la consommation énergétique d’ici 2020 pour l’Union Européenne par rapport à 1990,

–          développer des énergies renouvelables à 20 % de la consommation finale en 2020 pour l’Union Européenne et à 23 % pour la France par rapport à 1990.

Notre PCET doit être compatible avec le Schéma Régional du Climat l’Air et de l’Énergie sur lequel nous devons également nous prononcer, schéma présenté par le Préfet et le Président de la Région Rhône-Alpes.  

L’élaboration du PCET se décline en 2 volets :

–          réduction des gaz à effet de serre, (atténuation du changement climatique)

–          stratégie territoriale anticipant les effets inéluctable du changement climatique (adaptation au changement climatique).

La loi exige sa mise à jour tous les 5 ans. Référentiels nationaux, cohérence avec les schémas régionaux et les initiatives locales, notre démarche s’inscrit dans un processus de participation et concertation forte. Les besoins d’un pilotage propre à la conduite de ce projet et l’appropriation de la démarche par tous (élus, agents du département, partenaires, acteurs locaux) ont été pris en compte et traduits dans une organisation visant à permettre un arbitrage politique et une cohérence globale.

Plusieurs niveaux de travail sont prévus :

–         en central avec les directions et les principaux partenaires de la collectivité (service de l’État, chambre consulaire, structure associative)

–          et sur le territoire ( MDR, collectivités territoriales).

dans l’objectif d’aboutir à une vision partagée du D.D.

Le 26 novembre 2011 notre assemblée a créé la commission de D.D composée des présidents de chaque commission thématique et d’un représentant de chaque groupe politique pour suivre l’évolution de notre collectivité.

Un Comité de Pilotage Technique Développement Durable représentatif de l’administration départementale et des domaines d’intervention du département appuiera la mission Développement Durabledans toutes les étapes :

–          diagnostic,

–          objectif

–          stratégie,

–          programme d’action,

–          évaluation,

–          amélioration de la concertation.

et la conduite du changement :

–          mobilisation interne

–          méthode de travail

–          organisation, management

–          formation.

pour soutenir son élaboration et sa mise en œuvre. La participation et la concertation indispensable à l’approche transversale et prospective s’appuiera sur des groupes de travail thématiques, des ateliers territoriaux.

C’est une petite révolution dans la gouvernance de notre collectivité que nous engageons mais cette remise en question peut être une grande chance pour l’avenir de notre département.« Nous n’héritons pas de la terre de nos parents, nous empruntons celle de nos enfants » a écrit St Exupéry. Il y a 18 ans, presque jour pour jour, j’arrivais au Conseil Général fort de cette sagesse, aujourd’hui je suis heureux de pouvoir la partager à l’occasion de ce rapport. C’est la noblesse de l’engagement politique que de relever les défis de civilisation et c’est bien l’honneur de l’assemblée départementale de relever celui du Développement Durable pour tous les rhodaniens, pour nos territoires et pour les générations futures.

Quelle réforme territoriale?

Ce qui est prévu à ce jour, c’est qu’en 2014 seront élus des conseillers territoriaux dans chaque canton.

Ces conseillers territoriaux siégeront dans leur département pour les compétences exercées aujourd’hui par les conseils généraux et se retrouveront tous à la Région pour les compétences des conseils régionaux.

Il n’y aura plus de conseillers généraux ni de conseillers régionaux mais seulement des conseillers territoriaux élus au suffrage direct sur leur canton et qui siégeront dans les 2 assemblées comme les conseillers municipaux qui aujourd’hui siègent au conseil municipal pour les compétences de leur commune et en conseil communautaire pour les compétences des communautés de communes.

Il est prévu que le département du Rhône passe de 54 conseillers généraux aujourd’hui à 69 conseillers territoriaux en 2014 avec une moyenne cantonale d’environ 24 000 habitants ce qui est à peu près la population du canton de Belleville.

En France on passera d’environ 6 000 élus (4 000 conseillers généraux + 2 000 conseillers régionaux) à 3 500 élus conseillers territoriaux.

La Commission Départementalede Coopération Intercommunale (CDCI) a voté le lundi 5 décembre 2011 une proposition de modification des périmètres des intercommunalités. Pour notre canton, les 11 communes de la communauté de communes Beaujolais Val de Saône rejoindront les 17 communes du canton de Beaujeu ainsi que Cenves du canton de Monsols pour créer une nouvelle communauté de communes.

St Georges de Reneins et St Etienne des Oullières entrent dans la communauté d’agglomération de Villefranche avec toutes les communes des cantons de Gleizé ainsi que Jassans Riottier, Liergues, Jarnioux et Ville sur Jarnioux.

Toutes les communes sont appelées à voter pour exprimer leur avis.

Edito du bulletin cantonal-Janvier 2012

C’est parce que je me suis engagé à vous rendre compte régulièrement de mon action pour le canton et le département que je remercie celles et ceux qui se sont impliqués dans ce bulletin pour me permettre de m’exprimer. Il permet de compléter les forums auxquels je vous invite deux fois par an, les rencontres régulières avec les élus, les rendez vous individuels et les échanges par mon blog.

Le Conseiller Général a 3 missions :

– défendre les intérêts du canton au sein du département,

– orienter la politique et gérer au mieux le budget du département (plus de 2 milliards d’euros en 2011),

– représenter et défendre les habitants du canton, leurs activités économiques, leurs services, leurs associations.

Le Conseil Général est une belle collectivité qui garanti la SOLIDARITE dans le département.

La Solidarité entre les personnes par la Protection Maternelle et Infantile (PMI), l’enfance en difficulté, les exclus (RSA), les personnes handicapées (MDPH) et les personnes âgées.

La Solidarité entre les territoires par les grandes infrastructures routières, par le soutien financier aux communes ou à leur groupement pour leurs grosses dépenses (assainissement, érosion, voiries, bâtiments…). Le département construit et entretient tous les collèges et organise les transports routiers (les lycées et les transports ferroviaires relèvent de la Région).

C’est une chance et un honneur de représenter la population du territoire où je suis né, où j’ai grandi et où j’ai toujours travaillé.

Après la vice-présidence chargée des personnes handicapées, des personnes âgées, on m’a confié lors du dernier renouvellement en mars 2011 la vice-présidence à l’environnement en plus de celle que j’exerçais à la santé. Ce sont 2 missions transversales essentielles pour la population et les territoires. Je veux donner du sens à tout ce que le Conseil Général assume dans ces domaines.

La santé et l’environnement doivent être les préoccupations primordiales d’une collectivité. Ce ne peut être qu’une liste d’actions mises en place côte à côte sans cohérence. Il en va de l’efficacité et de la bonne gestion des moyens déployés par le département.

Tout comme les nouveaux nés, certaines personnes gravement handicapées, exclues ou très dépendantes ne sont pas en mesure de réclamer ce qui leur est nécessaire, la Nature ne réclame rien mais se manifeste par catastrophe naturelle lorsqu’elle est trop négligée. Nos valeurs de Fraternité qui conduisent la solidarité départementale doivent maintenant s’étendre à la Nature pour prévenir les agressions qu’elle pourrait subir. Il s’agit de la même démarche éthique qui permet au bout du compte de développer les ressources humaines comme les ressources naturelles avec un bénéfice économique qui se mesure dans tous les domaines : réduction des dépenses de santé, gisement d’emplois, attractivité de notre territoire.

Notre canton, comme notre département, recèle de richesses que nous devons exploiter dans le respect des êtres vivants, des paysages, des ressources naturelles afin de donner au plus grand nombre toutes les chances de bonheur. C’est une belle et noble tâche que je veux vous faire partager.

«Si j’avais pensé devoir ébranler la majorité départementale, j’y serais allé»

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